Propriété Intellectuelle et droits d'auteur
Propriété Intellectuelle
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Toute représentation ou altération partielle ou totale du site est strictement interdite. Tous les éléments du présent site (textes, photographies de peintures enfant, peinture bébé, tout produit chambre enfant déco, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de Cleo SOCHA.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright. Toute utilisation des éléments du site énumérés ci-dessus pourra faire l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger. Par conséquent, l’utilisation de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Cleo SOCHA.
Sont notamment interdits :
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- la présentation d'une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing), sauf accord préalable de Cleo SOCHA
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Toute demande est à adresser à : Contact
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L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction de peinture enfant et de peinture bébé, ou représentation partielle ou totale sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Cleo SOCHA en sa qualité d'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel Cleo SOCHA se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.
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